Certificat d'urbanisme pour un projet de kerterres

flanipuche
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Certificat d'urbanisme pour un projet de kerterres

Message par flanipuche »

J'ai actuellement un projet de kerterres (encore sur le papier) comme habitation principale et il serait composé de 6 kerterres:
- une grande kerterre de vie de ~20m²
- une autre collée de 12m² collée à la première
Et puis 4 autres petites (chambres,wc,atelier/buanderie) à proximité immédiate (non collées)
Globalement, environ 58m² en surface plancher.

Je cherche à faire ça dans les règles donc demander un permis de construire.

Mon objectif est de trouver un terrain d'assez bonne surface, de m'y installer, de laisser pousser la nature à sa guise, d'avoir un potager pour mes besoins alimentaires (au moins en partie). Je vise aussi l'autonomie en énergie (solaire). Pour l'assainissement (probablement des filtres compacts ou phyto-épuration) ou l'eau, tout dépendra du terrain.

Pour ceux qui ne connaissent pas les kerterres:
Initialement considérée comme sculpture, une kerterre est vue comme un "habitat léger" de part son côté réversible: fait de chanvre,chaux et sable. C'est un habitat sans fondation. La chaux utilisée sera une chaux naturelle avec un procédé de fabrication plus respectueux pour la nature. La chaux est recyclable. De plus, la chaux absorbe le CO².

Du coup, je cherche des terrains et ils sont souvent en zone agricole et souvent non-constructible. J'imagine que c'est le cas pour beaucoup de monde ici dans leur projet. ^^

Dernièrement, comme je voyais de temps en temps des annonces de terrain qui m'intéressait dans une petite commune agricole (~600 habitants). Je me suis déplacé à la mairie, je voulais connaitre un peu leur politique sur ce type d'habitat. J'ai expliqué brièvement mon projet. Il y avait déjà eu le projet refusé d'une yourte (je n'ai pas su la raison du refus). La commune ne possède pas de la PLU et d'après ce que m'a dit la chargée d'urbanisme, l'urbanisme dépend entièrement de Guingamp (dans le 22, "DDTM" de mémoire). J'ai essayé de parler de STECAL mais elle me disait que ça ne dépendait pas de la mairie non plus (ce qui est à contrario que ce que j'avais lu jusqu'à présent). Finalement, nous en sommes venus à parler d'un terrain que j'avais vu sur internet et qui pouvait m'intéresser et elle m'a donné une demande de Certificat d'Urbanisme à remplir en m'indiquant bien d'être prudent dans le descriptif de mon projet car un refus serait définitif. J'étais un peu surpris car je pensais que le CU ne pouvait être demandé que par le propriétaire du terrain.

Le terrain a été vendu depuis mais la situation se représentera pour d'autres terrains. Donc je me demandais quel genre de descriptif il faudrait que j'indique pour un CU, quel "verbiage" administratif adéquat ou quels mots à ne surtout pas employer, afin que mon projet ait une petite chance de passer auprès des services de l'urbanisme?

C'est à dire pour la partie "Description sommaire de l'opération projetée (construction, lotissement, camping, golf, air de sport,...)"
et par conséquent "Si votre projet concerne un ou plusieurs bâtiments, indiquez la destination, la sous-destination et la localisation approximative des bâtiments projetés dans l'unité foncière)"

En aparté, une amie me disait que j'avais qu'à mettre que je ferai un poulailler avec des poules sur le terrain, pour respecter le côté agricole du terrain. Mais je ne pense pas que ça soit aussi facile sinon tout le monde le ferait.
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